INFORMATIONS LÉGALES

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Mis à jour le 26 août 2026

Éditeur et direction de la publication

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SIREN 100 734 284 · SIRET 100 734 284 00019
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Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Site : vercel.com.

Objet du service

Mosaipix est une application gratuite de loisir permettant de créer, colorier, télécharger et imprimer des grilles de pixel art à partir de modèles, de photos locales, d’images libres ou d’illustrations générées par IA. Aucun compte ni achat n’est actuellement proposé.

Propriété intellectuelle

La marque Mosaipix, l’interface, les textes, les modèles originaux et le code du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire. Une utilisation personnelle des créations exportées est autorisée. Toute reproduction commerciale du site, de son identité ou de sa bibliothèque nécessite une autorisation préalable.

Les images proposées par Openverse restent la propriété de leurs auteurs et sont soumises à la licence indiquée avec chaque résultat. Il appartient à l’utilisateur de respecter l’attribution et les éventuelles conditions de la source.

Responsabilité

Le service est fourni gratuitement et peut évoluer ou être interrompu. Mosaipix s’efforce de fournir des résultats utilisables, mais ne garantit ni la disponibilité continue ni l’exactitude, la qualité ou l’originalité d’une image générée par IA. Ne saisis pas de contenu illicite, confidentiel ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

Données personnelles

Le détail des traitements, des prestataires et de tes droits est présenté dans la politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.